Marque enregistrée - Marque en vigueur

PPS Pneus Pro Services
POINT S FRANCE

Numéro de dépôt :
4591678
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
PPS Pneus Pro Services de POINT S FRANCE

Présentation de la marque PPS Pneus Pro Services

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par POINT S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PPS Pneus Pro Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est POINT S FRANCE domicilié(e) 9 RUE CURIE - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISMUTH AVOCATS, Monsieur MATHIEU MARTIN domicilié(e) 63 AVENUE DU MARÉCHAL DE SAXE - 69427 - LYON - France.

La marque PPS Pneus Pro Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS Pneus Pro Services arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

POINT S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT S , POINT S GROUP , Pneus Pro Services , PPS , POINT S , , WARNING AUTO CENTER , point S GLASS , SEDA , POINT S CITY


POINT S FRANCE - 9 RUE CURIE - 69006 - LYON - France


BISMUTH AVOCATS, Monsieur MATHIEU MARTIN - 63 AVENUE DU MARÉCHAL DE SAXE - 69427 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène (carburants), benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges), alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles utilisées dans le milieu automobile pour tous véhicules, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ;

Appareils de locomotion par terre ; véhicules ; automobiles ; motocycles ; motoscooters ; quad ; remorques de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; pièces détachées, pièces de rechanges, parties et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pots d'échappement pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicule, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandage pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules, tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, gomme brute ou mi-ouvrée; gomme pour le rechapage des pneus ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; cordons en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules ; joints de cylindres ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; peintures isolantes pour véhicules ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules ; isolants pour véhicules ; bandes isolantes pour véhicules ; produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins ; garnitures d'embrayage ; garnitures d'accouplement ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour véhicules ;

Publicité ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type internet et/ou intranet ; relations publiques ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; gestion de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau internet permettant aux adhérents ou non d'un réseau de professionnels d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules, sur l'approvisionnement en pièces détachées et en accessoires pour véhicules ; établissement de devis ; services d'affichage ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, de courrier publicitaire ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; présentation de produits sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pneumatiques, d'huiles et graisses industrielles, d’huiles pour moteurs, de lubrifiants, d’essences (carburants), de carburants, de combustible pour véhicules à moteur ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pièces de rechange et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pots d'échappement pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules, tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations en matière d'organisation et direction des affaires, de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprises et de personnes, d'affaires commerciales de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; organisation et conduite de manifestations et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, de concours, de foires, de salons, d'expositions, d'opérations commerciales promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; travaux de bureau ;

Révision, réparation, mise au point, réglage, maintenance de véhicules ; nettoyage et entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, montage, pose de jantes et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de rechapage de pneus, de vulcanisation de pneus, de batteries, de freins, de tuyaux, d'enjoliveurs, de convertisseurs catalytiques, de pare-brises, de vitres de véhicules et d'autres pièces détachées et d'accessoires pour véhicules ; vidange de moteurs de véhicules terrestres ; lavage et de nettoyage de véhicules ; graissage pour véhicules; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, réparation et maintenance de matériel et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien); services d'assistance technique en matière de révision, de réparation (panne), de mise au point, de réglage, de maintenance de véhicules, de nettoyage et d'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad ; services d'information et de consultation professionnelles dans les domaines ci-dessus mentionnés et de pannes de véhicule ;

Service de conseils, de diagnostic et de contrôle technique en matière de véhicules terrestres, de contrôle de qualité pour véhicules; installation de logiciels permettant l'élaboration de fiches, de notices techniques et de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels et/ou aux consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et des accessoires pour véhicules; services d'études de projets techniques ; essais de matériaux pour véhicules ; recherches en mécanique; mise en place et développement d'un site internet de services d'assistance en ligne en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules.